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* Les directeurs de la publication du site web « www.lemaraisbar.com » sont M. Stephane MAGNE et M. Lionel ARROYO.

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57201 Sarreguemines Cedex

 

2. Limitation de responsabilité

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L’utilisateur du site internet « www.lemaraisbar.com » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

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3. Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés(www.cnil.fr), sous le numéro (en cours d’obtention).

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L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de l’AFNIC par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :

AFNIC
Service des affaires juridiques
Immeuble international
78 181 Saint Quentin en Yvelines Cedex
France

 

4. Cookies

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

5. Propriété intellectuelle

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